Ce site Internet est toutesfois réservé à un public majeur et averti et est conforme à toutes les règlementations françaises en vigueur. Il contient des textes et photos qui peuvent être choquantes pour certaines sensibilités. Pour accèder au site : Je certifie sur l'honneur :
- être majeur selon la loi en vigueur dans mon pays.
- que les lois de mon état ou mon pays m'autorisent a accéder à ce site.
- être informé du caractère du site du serveur auquel j'accède.
- je déclare n'être choqué par aucun type de contenu et m'interdit de poursuivre le responsable ou hébergeur de toute action judiciaire. - consulter ce serveur à titre personnel sans impliquer de quelque manière que ce soit une société privée ou un organisme public. Je m'engage sur l'honneur à :
- ne pas faire état de l'existence de ce serveur et à ne pas en diffuser le contenu à des mineurs.
- utiliser tous les moyens permettant d'empécher l'accès de ce serveur à tout mineur.
- assumer ma responsabilité, si un mineur accède à ce serveur à cause de négligences de ma part : absence de protection de l'ordinateur personnel, absence de logiciel de censure, divulgation ou perte du mot de passe de sécurité.
- assumer ma responsabilité si une ou plusieurs de mes présentes déclarations sont inexactes. J'ai lu attentivement les paragraphes ci-dessus et signe électroniquement mon accord avec ce qui précède en cliquant sur le bouton J'ACCEPTE. Toutes les images et vidéo contenues dans ce site sont en accord avec la loi Française.

 

Informations légales
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, et est donc protégé comme tel.
Tous droits réservés.
L'utilisateur du site n'acquiert qu'un droit d'usage (lecture par une ou plusieurs personnes, archivage à usage personnel et privé).
Ainsi, l'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour un usage personnel et privé ou dans un but non commercial, est strictement interdit.
Copyright
Toute autre utilisation est donc soumise à l'accord préalable du webmaster du site.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon, et un délit pénalement sanctionné.
La reproduction des éléments du site sur un autre site n'est donc pas autorisée, pas plus que sa diffusion sur un réseau intranet.
L'utilisateur du site s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c'est à dire :
- ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser sans autorisation préalable quelque élément du site, quelque application, logiciel, logo, information ou illustration pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'une entreprise.
En revanche, l'internaute dispose d'un droit de reproduction pour le stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire pour copie de sauvegarde.
La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'accord préalable de l'équipe du webmaster. En tout état de cause, nous déclinons toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à ce site.
LA VIOLATION DE CES DISPOSITIONS IMPERATIVES SOUMET LE CONTREVENANT, ET TOUTE PERSONNE RESPONSABLE, AUX PEINES PENALES ET CIVILES PREVUES PAR LA LOI.

http://luttefeminine.new-fr.org